Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations sur l’éditeur et l’hébergeur du site somotek-energies.fr.
1. Éditeur du site
Le site est édité par SOMOTEK, sous le nom commercial Somotek Energies.
– Forme juridique : SARL (société à responsabilité limitée) au capital de 100 €
– Siège social : 6 Rue du Stade, 13015 Marseille
– RCS Marseille B 921 550 950
– SIRET : 921 550 950 00015
– Code NAF : 43.22A (travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux)
– N° de TVA intracommunautaire : FR87 921 550 950
– Téléphone : 06 51 48 53 03
– E-mail : somotek.contact@gmail.com
Directeur de la publication : Mohamed Tiaibi, en qualité de gérant.
2. Conception et réalisation
Conception, design et développement : Studio3615 — https://studio3615.com
3. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, société de droit chypriote, dont le siège est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site web : www.hostinger.fr. Contact : www.hostinger.fr/contact.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site somotek-energies.fr (textes, photographies de réalisations, logos, icônes, mise en page) est la propriété exclusive de Somotek Energies ou de ses partenaires, et protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
Les logos des partenaires (Equans, Emalec, Bouygues) restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
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6. Liens hypertextes
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7. Avis clients
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8. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux de Marseille sont compétents, sous réserve des règles de compétence protectrices des consommateurs.
